Cap and Trade

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Cap and Trade

英语中又称Emissions Trading。
法语译为Bourse du carbone。
中文译为排放交易。

Bourse du carbone

La bourse du carbone est un marché public de négociation et d'échange de crédit d'émission de gaz à effet de serre. Les quotas d'émissions (dioxyde de carbone ou CO2, méthane, et protoxyde d'azote) sont accordés par les gouvernements dans le cadre d'un mécanisme réglementaire (allowances). C'est l'un des mécanisme de marché favorisé par les pays ayant signé le protocole de Kyoto permettant de limiter les émissions de gaz à effet de serre[1]. L'incitatif financier, encourage l'investissement dans l'innovation technologique et la modernisation des installations.

Des millions de tonnes d'équivalent CO2 sont ainsi échangées sur le marché.

Fonctionnement du marché européen

Les installations fixes d'une puissance supérieure à 20 MW se voient attribuer des quotas d'émission. Chaque début d'année, les installations concernées doivent détenir un nombre de quotas équivalent à leurs émissions de l'année précédente sous peine de sanctions. Le quotas manquants ou surnuméraires peuvent être échangés sur le marché. L'idée est que les entreprises qui peuvent réduire leurs émissions pour un coût faible pourront ainsi vendre leurs droits à des entreprises qui ne sont pas en mesure de réduire leurs émissions.

Le marché a été organisé en phases. La période 2005-2007 a été la phase pilote de test. La seconde période couvre 2008-2012. Au début de chaque phase, chaque État-Membre élabore un Plan National d'Allocation des Quotas (PNAQ) qui doit être approuvé par la Commission Européenne.

La sanction pour une entreprise qui émet sans disposer des permis était de 40€/tC en première phase, passant à 100€ en seconde phase, plus l'obligation d'acheter des permis pour être en règle.

Exemple

Année 0

20 tonnes d'émissions disponibles sur le marché des émissions
Compagnie A émet 10 tonnes de CO2, pour un quota de 10 tonnes
Compagnie B émet 10 tonnes de CO2, pour un quota de 10 tonnes

Année 1

18 tonnes disponibles sur le marché des émissions
Compagnie A émet 8 tonnes de CO2, pour un quota de 9 tonnes
Compagnie B émet 10 tonnes de CO2, pour un quota de 9 tonnes

La compagnie B doit acheter à la compagnie A une réduction d'émission d'une tonne pour respecter son quota. La compagnie A est récompensée pour ses réductions substantielles.

Activité sur la première période

En date de 2006, le marché BlueNext (filiale de NYSE Euronext à Paris) est le marché au comptant le plus liquide du monde. Les marchés de New York et Chicago devront attendre que les États-Unis ratifient le protocole de Kyoto pour pouvoir également coter des droits d'émissions.

Début 2006, le permis d'émission pour une tonne de CO2 s'échangeait environ 25 € pour un volume de l'ordre de 2 000 000 de tonnes échangées sur BlueNext. Mi-mai 2006, le cours a brutalement chuté suite à la publication des statistiques montrant que les quantités de permis d'émission allouées excédaient les besoins réels. Fin 2006, le prix du permis d'émission sur le marché spot tend vers les coûts de transaction (très faibles). En effet, les permis d'émissions ne sont pas transférable d'une période à l'autre, et donc les permis valables pour 2005-2007 sont sans valeur pour 2008.